Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETMA
Numéro de dépôt :
1684893
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001
Présentation de la marque ETMA
Déposée le 2 août 1991 par LEBOEUF THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETMA est expirée depuis le 2 août 2001.
LEBOEUF THIERRY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02